
A propos de
Jacques Vandeuren est avocat au barreau de Bruxelles depuis août 2006. Il est passionné par le droit pénal et se concentre principalement sur le droit pénal des affaires et sur la responsabilité qui en découle. Il assiste ses clients tout au long de la procédure pénale et fournit également des conseils (préventifs) pour éviter, voire gérer, les risques pénaux. Il prend à cœur la défense des délinquants et des victimes. Jacques allie une communication fluide, transparente et honnête, à la rigueur, l’empathie et l’exhaustivité.
Jacques a été assistant en procédure pénale à la KULeuven de septembre 2010 à septembre 2016. Entre-temps, il intervient régulièrement en tant qu’orateur invité sur des sujets liés à sa pratique. Par exemple, en tant que conférencier à l’Institut flamand pour l’éducation immobilière (VIVO), il donne des séries de conférences sur les réglementations anti-blanchiment et sur la responsabilité pénale des agents immobiliers. Il est également l’auteur de plusieurs contributions juridiques dans son domaine.
Jacques est également président de la section pénale du barreau néerlandophone de Bruxelles (NOAB) et membre du comité de droit pénal de l’Ordre des barreaux flamands (OVB).
Enfin, Jacques est titulaire du certificat « Formation spéciale à la procédure de cassation en matière pénale » et traite fréquemment des affaires devant la Cour de cassation en matière pénale.
Formation
2004
Université catholique de Louvain, KUL (licence en droit)
2006
Master in het strafrecht en de criminele wetenschappen – Université de Poitiers (Frankrijk)
Langues
Néerlandais, français et anglais
Publications
- J J. VANDEUREN, ‘Artikel 67ter Wegverkeerswet en het vermoeden van onschuld’, T.Strafr. 2022, afl. 10
- J. VANDEUREN, ‘De meldingsplicht van de notaris”, Notarieel en Fiscaal Maandblad, 2022, nr.4
- J. VANDEUREN, “Aantasting van de regelmatigheid van een verwijzingsbeschikking”, T.Strafr. 2022, afl. 2, 92-95
- J. VANDEUREN, “De strafrechtelijke verantwoordelijkheid van de notaris”, T.Not. 2021, afl. 6, 513-553
- J. VANDEUREN, “Het bewijs van kennisname van de betekening van een verstekvonnis en de naleving van de informatieplicht”, T.Strafr. 2021, afl. 6, 375-380
- J. VANDEUREN, Niet-ontvankelijkheid gezamenlijke Franchimont-verzoekschriften: logica zelve of overdreven formalisme?, RABG 2021, afl. 11, 1032-1038
- P. WAETERINCKX , en J. VANDEUREN , ‘Het fenomeen van fiscaal strafrecht en enkele relevante delicten’ in MARK DELANOTE, YVES JORENS, MICHEL MAUS, MICHEL ROZIE, KRISTOF SALOMEZ, PHILIP TRAEST (EDS.), Fiscaal en Sociaal Strafrecht – Wegwijzer doorheen het labyrint, Story, 2021, p. 29-74
- J. VANDEUREN, ‘De strafrechtelijke verantwoordelijkheid van de notaris’, T.Not. 2021, afl. 6, 513-553
- J. VANDEUREN, Niet elk (btw-)voordeel levert een vermogensvoordeel op in de zin van artikel 42, 3°, Sw., T.Strafr. 2021, afl. 2, 92-95
- J. VANDEUREN, “Oud” artikel 5, lid 2, Sw.: hoedanigheid van de geïdentificeerde natuurlijke persoon?, R.D.C.-T.B.H., 2020/8, p. 1068-1069
- A. BAILLEUX, J. HUYSMANS, J. VANDEUREN, “Overzicht van enkele recente wijzigingen in het straf- en strafprocesrecht”, Vigiles 2016, afl. 4, 137-179
- A. BAILLEUX, J. HUYSMANS, J. VANDEUREN, “Overzicht van enkele recente wijzigingen in het straf- en strafprocesrecht”, Vigiles 2015, afl 2 – 3, 61 – 80
- J. VANDEUREN, “Hof van beroep Gent verduidelijkt criteria ter beoordeling van laattijdige inverdenkingstelling”, NC 2013, afl. 6, 463-468.
- J. VANDEUREN, “De rol van het slachtoffer in de strafprocedure: is de grens bereikt?”, Nieuwsbrief Suggnomè 2012, afl. 1/112, 18-2.
- J. VANDEUREN, “Aanvang van de proeftijd: behoefte aan duidelijkheid”, RW 2010-11, afl. 41, 1723-1725
Séminaires
- Mai 2024 : Après-midi d’étude BIV 360° Anti-Money Laundering
- Mars 2024 : Webinaire NCOI : Traitement des cryptoassets en droit financier, droit de la consommation et droit pénal (avec Jonas Helaut)
- Mars 2024 : Séminaire en ligne LEXDURA : « Actualités en droit de la procédure pénale » (avec Joost Huysmans)
- Novembre 2023 : Orateur invité à la journée d’étude Logistics Safe & Secure à Anvers : « Tackling drug crime and regulation » (Lutte contre la criminalité liée à la drogue et réglementation)
- Octobre 2023 : Séminaire en ligne NCOI : » Actualités en droit de la procédure pénale » (avec Joost Huysmans)
- Mars-Novembre 2023 : Série de cours VIVO : « La lutte contre le blanchiment d’argent à travers le prisme du secteur immobilier ».
- Mai 2023 : Webinar PROTECT : « Responsabilité civile et pénale de l’architecte ».
- Novembre 2022 : Webinar NCOI – M&D Seminars : « 15 ans d’indemnisation de la justice dans les affaires pénales ».
- Octobre 2022 : Webinar Die Keure : « Le blanchiment d’argent d’un point de vue notarial »
- Mai 2022 : Conférence invitée UAntwerpen : « Fiscal regularisation in a criminal law context, anno 2022 ».
- Mai 2022 : Conférence invitée UGent : « Tax regularisation in a criminal law context, anno 2022 ».
- Mars 2022 : Webinar UAntwerpen : « Droit pénal et droit des affaires »
- Juin 2021 : conférence invitée à UAntwerpen : « Tax regularisation in a criminal law context ».
- Juin 2021 : formation MARSH : « Droit pénal des affaires et responsabilité »
- Avril 2020 : conférence invitée UAntwerpen : « La régularisation fiscale dans un contexte de droit pénal ».
- Novembre 2020 : webinaire DIE KEURE : « La responsabilité pénale adaptée à la profession notariale ».
- Février 2020 : présentation à CNA Hardy : « Responsabilité pénale du conducteur et couverture D&O ».
- Février 2020 : séminaire pour les avocats de RACINE : « Money laundering : criminal risks for lawyers ».
- Janvier 2020 : webinaire LEXALERT : « La transaction pénale et la médiation pénale : enfin sous le coude ? »
- Octobre 2019 : présentation BAJ Bruxelles (section pénale) : « La responsabilité pénale de la personne morale »
- Septembre 2019 : Cycle de formation en droit pénal fiscal et social des ÉDITEURS D’HISTOIRE : « Le phénomène de la fraude fiscale et la définition de l’infraction »
- Juin 2019 : Séminaire LEGAL NEWS : « blanchiment d’argent et droit pénal fiscal anno 2019 »
- 2019 : Webinaire LEXALERT : « La responsabilité pénale des personnes morales et des dirigeants ».
- 2018 : Formation de l’IBR (Institut des Réviseurs d’Entreprises) – « Risques pénaux pour les réviseurs d’entreprises et les comptables ».
- 2016 : séminaire International CHAMBER OF COMMERCE Milano : « Agency agreements and distribution agreements : peculiarities and differences ; advantages and disadvantages ; references to the European rules on competition ».
- 2015 : séminaire CHAMBRE DE COMMERCE de Turin : « Exclusivité et droits commerciaux uniques dans les contrats d’agence et de distribution ».
- 2015 : séminaire confocus à Gand et Hasselt : « Droit de la circulation anno 2015 : Mesures relatives aux véhicules ».
- 2014 : Séminaire NOAB : « Obligation d’identifier la personne morale-titulaire de la plaque d’immatriculation (article 67ter du WvW.) : un état des lieux ».